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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MUSIQUE
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saxmute
Marque renouvelée - Marque en vigueur

saxmute
JS MUSIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3415284
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2026
saxmute de JS MUSIQUE

Présentation de la marque saxmute

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « saxmute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JS MUSIQUE domicilié(e) 17 Rue Duhamel - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 138 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUVET PHILIPPE domicilié(e) 112 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France.

La marque saxmute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque saxmute arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

JS MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : JS MUSIQUE , Magilanck music distribution , Wind note


JS MUSIQUE, SAS - 17 Rue Duhamel - 69002 - LYON - France - SIREN 330138371


M. LOUVET PHILIPPE - 112 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614226 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels ; périphériques d'ordinateur.Instruments de musique, sourdines pour instruments de musique, instruments de musique électronique ; pupitre à musique ; étuis pour instruments de musique.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.